Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIERRE CLEMENT
Numéro de dépôt :
1436386
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997
Présentation de la marque PIERRE CLEMENT
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIERRE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MOTTRON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 1992 - Transmission de propriété n°63765 - Publication au BOPI 1992-06-10